Publications
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 541 à 552 sur 1243 au total.
Délibérations
2023DEL-RI-72 APPROBATION DU PROTOCOLE DE COOPERATION 2023 AU BENEFICE DE LA VILLE DE YEN BAI AU VIETNAM
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RI-71 APPROBATION DU PROTOCOLE DE COOPERATION 2023 AU BENEFICE DU VILLAGE DE DIEUK EN MAURITANIE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-CAB-68 VOEU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LE PROJET D'OSMOSE INVERSE BASSE PRESSION DU SEDIF
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DG-67 ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DE LA DONATION DE L'ŒUVRE "L'HIRONDELLE DE LA CROIX DU SUD" PAR LA COPROPRIETE B, C, D DE LA CROIX DU SUD A LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-TE-66 ELARGISSEMENT AUX VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE DE L'AIDE FINANCIERE COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DAU-65 DENOMINATION DES NOUVEAUX ESPACES PUBLICS DE LA ZAC ANATOLE FRANCE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DAU-64 APPROBATION DE LA SIGNATURE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE CRETEIL
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-EE-63 MODIFICATION DES SECTEURS SCOLAIRES DE LA COMMUNE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-EE-62 DENOMINATION DE LA NOUVELLE ECOLE ET DE L'EQUIPEMENT SPORTIF
1 document
Mis en ligne le