Publications

Arrêtés

2025ARR-DST-04 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY DU LUNDI 20 JANVIER AU VENDREDI 7 FEVRIER 2025

1 document

Mis en ligne le 13 janvier 2025

Arrêtés

2025ARR-DST-03 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE IMPASSE SAINTE COLOMBE DU LUNDI 13 AU MERCREDI 15 JANVIER 2025

1 document

Mis en ligne le 13 janvier 2025

Arrêtés

2025ARR-PM-02 LES INTERDICTIONS LIEES AU PROTOXYDE D'AZOTE

1 document

Mis en ligne le 13 janvier 2025

Arrêtés

2025arr-dst-01 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE SUR LA RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY DU LUNDI 13 JANVIER AU VENDREDI 7 FEVRIER 2025

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Arrêtés

20224arr-dst-305 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE SUR LA RUE DE L'ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU LUNDI 20 JANVIER AU VENDREDI 28 FEVRIER 2025

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Listes des délibérations des conseils municipaux

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-ASS-111 5.3 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-CAB-110 Vœu présenté par la majorité municipale demandant au Conseil départemental du Val-de-Marne de reconsidérer sa décision de réduire drastiquement ses subventions aux associations de solidarités

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-RI-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DAL-ACS-108 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 relatives à la gestion des réservations de logements sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-ACS-107Approbation de la participation de la commune au fonds de solidarité habitat au titre de l’année 2024

1 document

Mis en ligne le 03 janvier 2025

Délibérations

2024DEL-DAU-106 Approbation d'une prise de participation dans la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre et désignation de son représentant-mandataire et censeur

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Mis en ligne le 03 janvier 2025

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2025ARR-DST-04 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY DU LUNDI 20 JANVIER AU VENDREDI 7 FEVRIER 2025

2025ARR-DST-03 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE IMPASSE SAINTE COLOMBE DU LUNDI 13 AU MERCREDI 15 JANVIER 2025

2025ARR-PM-02 LES INTERDICTIONS LIEES AU PROTOXYDE D'AZOTE

2025arr-dst-01 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE SUR LA RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY DU LUNDI 13 JANVIER AU VENDREDI 7 FEVRIER 2025

20224arr-dst-305 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE SUR LA RUE DE L'ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU LUNDI 20 JANVIER AU VENDREDI 28 FEVRIER 2025

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2024DEL-ASS-111 5.3 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

2024DEL-CAB-110 Vœu présenté par la majorité municipale demandant au Conseil départemental du Val-de-Marne de reconsidérer sa décision de réduire drastiquement ses subventions aux associations de solidarités

2024DEL-RI-109 Attribution d'une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban

2024DAL-ACS-108 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 relatives à la gestion des réservations de logements sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux

2024DEL-ACS-107Approbation de la participation de la commune au fonds de solidarité habitat au titre de l’année 2024

2024DEL-DAU-106 Approbation d'une prise de participation dans la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre et désignation de son représentant-mandataire et censeur

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