Publications

Arrêtés

2022ARR-DST-84 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - PARKING JULES VERNE LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 DE 9H00 A 16H00

1 document

Mis en ligne le 26 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-83 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES 5 TER AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LE LUNDI 07 NOVEMBRE 2022

1 document

Mis en ligne le 26 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-82 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES 15 RUE DE L'ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU 02 AU 04 NOVEMBRE 2022

1 document

Mis en ligne le 26 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-ECI-80 LA DELEGATION DE FONCTION A UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

1 document

Mis en ligne le 24 octobre 2022

Décisions

2022DEC-ECI-74 PORTANT SUR LA REPRISE DES TERRAINS CONCEDES TEMPORAIREMENT DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

1 document

Mis en ligne le 24 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-81 - LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUES PAUL HOCHART ET ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU 24 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2022

1 document

Mis en ligne le 21 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-ECO-79 - LA PERMISSION DE VOIRIE ACCORDEE POUR MONSIEUR GEORGE ATIF SAADE

1 document

Mis en ligne le 21 octobre 2022

Délibérations

VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE SOLLICITANT DU GOUVERNEMENT LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’URGENCE CONTRE L’AUGMENTATION DES PRIX DE L’ENERGIE POUR LES COLLECTIVITES LOCALES

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Mis en ligne le 17 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-77 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES RUE PETIT LE ROY DU 17 OCTOBRE AU 16 DECEMBRE 2022

1 document

Mis en ligne le 12 octobre 2022

Listes des délibérations des conseils municipaux

Liste des délibérations - Conseil municipal du 29 septembre 2022

1 document

Mis en ligne le 12 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-76 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE ETIENNE DOLET LE 13 OCTOBRE 2022 ENTRE 8H30 ET 16H30

1 document

Mis en ligne le 11 octobre 2022

Arrêtés

2022ARR-DST-75 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES 6 RUE ETIENNE DOLET LE 17 OCTOBRE 2022 ENTRE 8H00 ET 12H00

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Mis en ligne le 11 octobre 2022

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2022ARR-DST-84 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - PARKING JULES VERNE LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 DE 9H00 A 16H00

2022ARR-DST-83 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES 5 TER AVENUE DU GENERAL DE GAULLE LE LUNDI 07 NOVEMBRE 2022

2022ARR-DST-82 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES 15 RUE DE L'ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU 02 AU 04 NOVEMBRE 2022

2022ARR-ECI-80 LA DELEGATION DE FONCTION A UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL

2022DEC-ECI-74 PORTANT SUR LA REPRISE DES TERRAINS CONCEDES TEMPORAIREMENT DANS LE CIMETIERE COMMUNAL

2022ARR-DST-81 - LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUES PAUL HOCHART ET ADJUDANT CHEF DERICBOURG DU 24 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2022

2022ARR-ECO-79 - LA PERMISSION DE VOIRIE ACCORDEE POUR MONSIEUR GEORGE ATIF SAADE

VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE SOLLICITANT DU GOUVERNEMENT LA MISE EN PLACE D’UN PLAN D’URGENCE CONTRE L’AUGMENTATION DES PRIX DE L’ENERGIE POUR LES COLLECTIVITES LOCALES

2022ARR-DST-77 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES RUE PETIT LE ROY DU 17 OCTOBRE AU 16 DECEMBRE 2022

Liste des délibérations - Conseil municipal du 29 septembre 2022

2022ARR-DST-76 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES RUE ETIENNE DOLET LE 13 OCTOBRE 2022 ENTRE 8H30 ET 16H30

2022ARR-DST-75 MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE STATIONNEMENT DE TOUS VÉHICULES 6 RUE ETIENNE DOLET LE 17 OCTOBRE 2022 ENTRE 8H00 ET 12H00

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