Délibérations
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 181 à 198 sur 268 au total.
Délibérations
2023DEL-SMJ-36 PRECISIONS SUR LES AIDES A PROJETS A DESTINATION DES JEUNES CHEVILLAIS
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-35 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION LA MAISON DU CONTE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-34 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION ELAN DE CHEVILLY-LARUE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-33 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET FAMILIALE (ACSF)
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RH-32 FIXATION DES EMPLOIS COMMUNAUX POUVANT PRETENDRE AUX INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DST-30 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE EN FOURNITURE D'ELECTRICITE DONT LE SIPPEREC EST COORDONNATEUR
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-28 ATTRIBUTION DE LA DOTATION DE FONCTIONNEMENT 2023 AU THEATRE-CINEMA ANDRE MALRAUX
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-27 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET FAMILIALE (ACSF) POUR LE BUGGET 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-ASS-26 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LE BUDGET 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-FIN-25 ETALEMENT DE L’INDEMNITE DE RENEGOCIATION SUITE A UNE OPERATION DE REFINANCEMENT
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-FIN-24 VOTE DU TAUX DES TROIS (3) TAXES LOCALES DE LA COMMUNE – ANNEE 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-FIN-23 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE – ANNEE 2023
1 document
Mis en ligne le
Listes des délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 fevrier 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-CAB-18 VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE REFORME DES RETRAITES
1 document
Mis en ligne le