Délibérations
2023DEL-FIN-57 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DE LA VILLE
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Listes des délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations - Conseil municipal du 9 juin 2023
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2023DEL-DG-55 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
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2023DEL-DG-54 MODIFICATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION SOL’EPI
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Délibérations
2023DEL-DG-53 NOMINATION DANS LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
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Listes des délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations - Conseil municipal du 30 mars 2023
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2023DEL-CAB-47 VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE SOLLICITANT DU CONSEIL REGIONAL D'ILE -DE-France UNE REVISION DU FINANCEMENT DES MISSIONS LOCALES
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2023DEL-CAB-46 VŒU PROPOSE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LA PRIVATISATION DE L’ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA
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2023DEL-ASS-45 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION ACTIONS EMPLOIS FORMATIONS 94 (AEF 94)
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2023DEL-ASS-44 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMLMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION EPICERIE SOLIDAIRE DE CHEVILLY-LARUE - SOL’EPI
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2023DEL-ASS-43 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION SERVICE MEDICO-SOCIAL DES HALLES DE RUNGIS (SMSH)
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Délibérations
2023DEL-DAU-42 APPROBATION DE LA CHARTE QUALITE CONSTRUCTION ET PRESERVATION DU CADRE DE VIE
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Délibérations
2023DEL-DAU-41 ACQUISITION AMIABLE DE LA PARCELLE CADASTREE AA N°10 SISE RUE DE VERDUN
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2023DEL-DG-40 PROPOSITION D’ADHESION A L’ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN ET POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ORLYVAL
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2023DEL-ASS-39 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L’ASSOCIATION LA FERME DU SAUT DU LOUP
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Délibérations
2023DEL-CAB-38 VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LA REFORME DE LA POLICE JUDICIAIRE
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