Listes des délibérations des conseils municipaux
Liste des délibérations - Conseil municipal du 14 decembre 2023
1 document
Mis en ligne le
Publications
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 229 à 240 sur 1095 au total.
Délibérations
2023DEL-ACS-124 APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FONDS DE SOLIDARITE HABITAT (FSH) AU TITRE DE L'ANNEE 2023
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RSH-123 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE MUTUELLE COMMUNALE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-CAB-122 VŒU « POUR UNE TARIFICATION JUSTE DANS LES TRANSPORTS FRANCILIENS »
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-CAB-121 VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE POUR LE MAINTIEN D’AIR FRANCE A L’AEROPORT D’ORLY
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DAU-119 ACQUISITION DU HANGAR DU DOMAINE DE LA CONGREGATION DES SŒURS NOTRE-DAME DE CHARITE
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-DST-117 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-France
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-SPO-116 APPROBATION D’UNE CONVENTION POUR LES COURS PARTICULIERS DE NATATION ENTRE LA COMMUNE ET LES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RH-115 ATTRIBUTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MU
1 document
Mis en ligne le
Délibérations
2023DEL-RH-114 APPROBATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX
1 document
Mis en ligne le