Publications

Arrêtés

2024ARR-DST-263 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

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Mis en ligne le 30 octobre 2024

Arrêtés

2024ARR-DST-262 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE RUE CASTELNAU DU 4 AU 15 NOVEMBRE 2024 ENTRE 8H30 ET 16H30

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Mis en ligne le 30 octobre 2024

Arrêtés

2024ARR-DST-261 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DE TOUT VÉHICULE SUR LA RUE DU LIEUTENANT PETIT LE ROY DU LUNDI 18 AU VENDREDI 29 NOVEMBRE 2024

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Mis en ligne le 30 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-RSH-79APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE SUBVENTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ENTRE LA COMMUNE DE CHEVILLY-LARUE ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-DG-78AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 »

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-CAB-77VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE DEMANDANT LE RETABLISSEMENT DU REMBOURSEMENT PAR LE DEPARTEMENT DE LA CARTE IMAGINE’R POUR LES LYCEENS NON-BOURSIERS ET LES ETUDIANTS.

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-RI-76ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE AU COMITE POPULAIRE DE LA VILLE DE YEN BAI AU VIETNAM EN SOUTIEN AUX VICTIMES DE LA CATASTROPHE NATURELLE DU 7 SEPTEMBRE 2024.

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-DAU-75ACQUISITION AUPRES DE VALOPHIS DU FONCIER DU JARDIN DU CŒUR DE VILLE

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-TE-74AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC, DE FINANCEMENT ET DE GESTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-CAB-73VŒU PRESENTE PAR LE GROUPE UNISSONS-NOUS POUR CHEVILLY-LARUE EN SOUTIEN A L'ASSOCIATION ANTICOR EN VUE DES PROCHAINS AGREMENTS PAR L'ETAT

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-ECI-72RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARRIERES-SUR-SEINE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE EN REGION PARISIENNE (SIFUREP)

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Mis en ligne le 24 octobre 2024

Délibérations

2024DEL-FIN-71RECTIFICATION DE L'ANNEXE DE LA DELIBERATION N°2024DEL-FIN48 DU 27 JUIN 2024 PORTANT FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX DE L'ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE

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2024ARR-DST-263 LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU RÉGIME DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

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2024DEL-CAB-77VŒU PRESENTE PAR LA MAJORITE MUNICIPALE DEMANDANT LE RETABLISSEMENT DU REMBOURSEMENT PAR LE DEPARTEMENT DE LA CARTE IMAGINE’R POUR LES LYCEENS NON-BOURSIERS ET LES ETUDIANTS.

2024DEL-RI-76ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE AU COMITE POPULAIRE DE LA VILLE DE YEN BAI AU VIETNAM EN SOUTIEN AUX VICTIMES DE LA CATASTROPHE NATURELLE DU 7 SEPTEMBRE 2024.

2024DEL-DAU-75ACQUISITION AUPRES DE VALOPHIS DU FONCIER DU JARDIN DU CŒUR DE VILLE

2024DEL-TE-74AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC, DE FINANCEMENT ET DE GESTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE AUTOLIB' ET VELIB' METROPOLE

2024DEL-CAB-73VŒU PRESENTE PAR LE GROUPE UNISSONS-NOUS POUR CHEVILLY-LARUE EN SOUTIEN A L'ASSOCIATION ANTICOR EN VUE DES PROCHAINS AGREMENTS PAR L'ETAT

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