Arrêtés
2024ARR-DT-293AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 19 AVENUE DE LA CROIX DU SUD LE 20 DECEMBRE 2024
1 document
Mis en ligne le
Publications
Afficher le filtrage
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1264 au total.
Arrêtés
2024ARR-DST-292LA LEVEE DE L'INTERRUPTION DU CHANTIER VALOPHIS SIS 2 RUE JACQUES HELLOUIN / 18-26 RUE FRANCOIS SAUTET
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-DAU-287L'AUTORISATION PREALABLE DE CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D'HABITATION EN VUE D’UNE LOCATION EN MEUBLE DE TOURISME
1 document
Mis en ligne le
Procès verbaux des conseils municipaux
Procès verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2024
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-DST-289AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES RUE DU PETIT LE ROY
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-DST-288AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 33, RUE MARGUERITEAU LE 14 DECEMBRE 2024
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-PM-286LA CAPTURE DES CHATS ERRANTS EN VUE DE LEUR IDENTIFICATION ET DE LEUR STERILISATION
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-DAU-291ORDONNANCEMENT D'INTERRUPTION DU CHANTIER VALOPHIS SIS 2 RUE JACQUES HELLOUIN / 18-26 RUE FRANCOIS SAUTET
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-ECI-285LA DELEGATION DE FONCTION A UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
1 document
Mis en ligne le
Arrêtés
2024ARR-DST-284AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA SECURITE PARISIENNE DU 9 AU 13 DECEMBRE 2024
1 document
Mis en ligne le
Décisions
2024DEC-FIN-82 LA SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN NOMINAL DE 2 900 000€ POUR L'EXERCICE 2024
1 document
Mis en ligne le